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Règlement
 

Etant une association, le Bon Conseil est une institution à laquelle on adhère. Adhérer suppose d'être en accord avec le projet de l'association. Cet accord étant supposé à l'inscription et concrétisé par la signature de l'engagement de l'adhérent, reste à régler les différents dispositifs communs pour que soit plus aisée la vie dans notre maison. C'est la finalité de ce règlement intérieur dans lequel sont signifiés les droits et les devoirs de chacun à l'intérieur du Bon Conseil.  

 

Périmètre du règlement intérieur associatif du BC

• Ce Règlement s’applique aux adhérents et  participants ponctuels ou réguliers aux activités du BC, ainsi qu’aux personnes non-adhérentes fréquentant la Maison.

 

• Il s’applique également aux animateurs, bénévoles ou salariés, ainsi qu’aux stagiaires et aux volontaires du service civique. Il existe par ailleurs un règlement intérieur pour les salariés, affiché au secrétariat.

 

 

Les relations internes,  animateurs – adhérents – bénévoles :

• Chaque adhérent est membre de l’association qui porte la responsabilité juridique, administrative et disciplinaire de l’activité pratiquée. Cette adhésion suppose la reconnaissance de l’Évangile comme inspiration des relations humaines au sein de la Maison. Le BC étant ouvert à tous, la pratique religieuse n’est pas imposée. Les adhérents non catholiques respectent cependant ce mode de relations et s’engagent à appliquer le présent règlement.

 

• L’exercice d’une activité suppose une approche éducative appropriée. L’animateur salarié ou bénévole n’aura pas de relation familière ni de contact physique intime avec un adhérent. Il ne devra pas rester en situation isolée avec un adhérent. Sa responsabilité de formateur lui commande de garder distance et réserve convenant au respect des personnes. Les participants occasionnels doivent observer les mêmes principes.

 

• En cas de difficulté ou de situation particulière, l’adhérent, l’animateur ou le participant occasionnel doit en faire part à la direction du BC et s’aligner sur l’orientation retenue.

 

Autorité et responsabilité des animateurs, éducateurs et entraîneurs

Les animateurs, éducateurs et entraîneurs sont responsables de la bonne tenue du groupe qu’ils encadrent. Ils sont habilités à intervenir si un comportement est non conforme au règlement et à l’esprit de la Maison. Il leur incombe de veiller au bon entretien et à la maintenance ordinaire des locaux affectés à leur activité.

 

Règles d’accès/protection – ouverture de la Maison

• L’accès aux locaux du BC est autorisé à tout adhérent, enfant ou adulte, inscrit à une activité. Le BC se réserve le droit de vérifier la situation associative réelle des personnes qui s’y trouvent. Chaque année, une carte d’adhérent est délivrée à tout inscrit à l’une des activités.

 

• Tout enfant ou jeune doit déposer sa carte au foyer avant de rejoindre son activité et la reprendre à l’issue. Un enfant ou jeune n’ayant pas son « tampon » ne sera pas accepté dans son activité.
Au-delà de 3 oublis de sa carte, la direction peut renvoyer l’enfant ou lui refuser l’accès à son activité. En cas de perte, une nouvelle carte sera imprimée moyennant 5€.

 

• La Maison fait l’objet d’un gardiennage. Le public et les parents ne peuvent circuler librement au sein de la Maison en dehors des cas suivants :
       - Accès au cloître et à la chapelle

       - Accompagnement des enfants mineurs à leur activité.

       - Fêtes ou manifestations occasionnelles préalablement annoncées.

       - Messes ou autres offices à la chapelle.

 

• Accueillant essentiellement des jeunes, le BC observe les règles du Ministère de la Jeunesse et des Sports. La consommation d’alcool et de tabac est interdite ainsi que l’introduction de toute substances illicites. La pratique du « roller » et l’introduction de deux roues ne sont pas autorisées. Les jeux de balles doivent être cantonnés dans les espaces dédiés et aux heures ouvrées. Les animaux ne sont pas admis. Le cloître reste un lieu calme.

 

• Les activités habituelles du BC se pratiquent en dehors des vacances scolaires. En semaine, la direction et le secrétariat sont à la disposition des participants, notamment des familles, aux heures indiquées.

 

• Le Foyer Derry et la bibliothèque sont des espaces réservés aux enfants. Les parents et les accompagnateurs ne doivent pas en faire une salle d’attente.

 

 

Sécurité et protection des enfants - Hygiène

• La réglementation civile des établissements recevant du public est appliquée (ERP 1ère catégorie). Un système de vidéo-protection est en place sur recommandation de la Préfecture de Police de Paris. Les images captées ne sont pas conservées. Seul la police peut les consulter et en conserver une trace en cas d’évènement délictueux et dans le cadre d’une enquête judiciaire.

 

• Un défibrillateur est à la disposition des animateurs près du bureau de l’ASIEM.

 

• Les adhérents sont invités à ne pas laisser de valeurs dans les vestiaires. Le BC décline toute responsabilité en cas de vol d’objets de valeur ou d’argent.

 

• Les règles d’hygiène en collectivités doivent être appliquées dans les locaux mis à disposition de tous. Chacun aura à cœur de nettoyer les équipements.

 

Discipline

En cas de non-respect du présent règlement et après que l’intéressé ait été entendu, un manquement peut faire l’objet d’une sanction : mise en garde, avertissement, exclusion temporaire, exclusion définitive qui entraîne la radiation. Ces décisions sont sans appel et n'entraînent aucun remboursement.

 

 

Respect du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)

Le Bon Conseil ne traite et conserve que les informations nécessaires pour tenir ses engagements envers les adhérents ou pour se conformer aux obligations légales et réglementaires. Il s’agit principalement de l’identité et des coordonnées des adhérents, ainsi que les données d’inscriptions aux activités. Ces données ne sont utilisées que pour la fourniture des services offerts par les associations et la communication avec les adhérents. Elles sont conservées pour les durées légales et réglementaires soit 10 ans après la fin d’exercice de la dernière année d’adhésion. Chaque adhérent peut exercer ses droits par mail à lebc@bonconseil.org.

Cotisations multiples et régime de fonctionnement

Chaque association recueille les cotisations et les participations financières de ses adhérents. Tout adhérent de l’une des 3 associations (ASBC, AEBC ou ACBC) est dispensé du paiement d’une nouvelle cotisation s’il souhaite bénéficier des activités des autres associations, sans pour autant en devenir membre.

 

• Toute absence est à signaler au responsable d’atelier ou d’équipe. Une animation ne peut avoir lieu avec un seul mineur présent. Chaque activité commence et  termine à l’heure. Un éducateur ne peut pas prendre en charge des jeunes en dehors des horaires de l'activité prévue. Une absence à une activité ne donne pas droit à un remplacement de cet horaire par un autre.

 

Attention, il n'y aura aucun remboursement, sauf en cas de force majeure, sur demande justifiée parvenue avant le 15/10, par courrier à l'attention de la comptabilité du Bon Conseil. Sur le remboursement éventuellement accordé sera retenu le montant d'un trimestre d'activité, ainsi que la cotisation. Au delà du 15/10, plus aucun remboursement ne sera opéré. Au cours du 1er trimestre de l’année scolaire, un transfert d’activité au sein de la Maison n’est possible qu’en accord avec les responsables.

 

Le BC se réserve le droit d’annuler certaines activités pour organiser un événement particulier, notamment les deux soirées amicales de formation des éducateurs.

 

• Une personne fréquentant le BC acquitter sa cotisation annuelle en totalité quelles que soient les activités suivies. La cotisation est non remboursable. Elle prend fin au terme de la saison (31 août). Elle est indispensable pour l'inscription aux activités. Elle permet l’accès pour les enfants au Foyer Derry et à la bibliothèque, à un lieu sécurisé, à des installations performantes,  à la rencontre d’éducateurs de qualité et à la revue l’ABC .

 

• Lors de l’inscription, les parents signent pour leurs enfants mineurs une décharge de responsabilité les autorisant à rentrer seuls chez eux.

 

• Tout changement d’adresse ou de téléphone doit être signalé au secrétariat.

 

• En cas d’inscription en cours d’année (à/c de la Toussaint), le BC applique un tarif dégressif sur la participation à l’activité en fonction des mois restants (le montant de la cotisation restant incompressible).  

 

• Selon la tradition chrétienne du BC, les enfants et jeunes ne seront pas privés d’activités pour des raisons financières. En cas de difficulté, il est demandé d’en parler à la direction.

 

Assurances
  • Responsabilité civile : Les associations du Bon Conseil ont souscrit une assurance Responsabilité Civile pour les couvrir ainsi que leurs préposés et leurs adhérents, dans le cadre des activités qu’elles organisent, et pour les dommages causés aux tiers.
  • Individuelle Accident : Les associations du Bon Conseil ont souscrit une assurance individuelle Accident de base pour couvrir leurs préposés et leurs adhérents dans le cadre des activités qu’elles organisent.
    Les adhérents ont la faculté de souscrire à titre individuel à des garanties complémentaires (télécharger la notice d'information et le formulaire en cliquant ici).

 Les adhérents exerçant une activité sous licence, notamment Football, basket, karaté, judo, self-defense, hockey…, bénéficient également de garanties par leur fédération (code du sport – art. L321-6).